Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VSC VERRERIES SAINT CLAIR
Numéro de dépôt :
94526076
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque VSC VERRERIES SAINT CLAIR
Déposée le 17 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIES SAINT CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VSC VERRERIES SAINT CLAIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERRERIES SAINT CLAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308052 - Publication le 5 août 1994 au BOPI 2000-09-25